Les causes Conradi c. Assurance Economical, société mutuelle d’assurance, 2015 ABQB 308 et Burch c. Intact compagnie d’assurance, 2015 ABCA 229, portent toutes deux sur la résolution d’ambiguïtés dans les contrats. Pour le cas de Conradi, la cour a résolu l’ambiguïté en défaveur de l’assureur parce que l’utilisation de termes définis dans la police était contradictoire tandis que, pour celui de Burch, la cour a résolu l’ambiguïté en faveur de l’assureur au motif que l’interprétation restrictive des « opérations nécessaires » d’une ferme exclue l’entraînement équestre. Il faut être prudent au moment d’établir les polices d’assurance afin de s’assurer de l’uniformité, puisque tout manque de cohérence sera interprété au détriment de l’assureur. Cela étant dit, pour les polices d’assurance cohérentes, la cour hésitera à en élargir indûment la portée au-delà de la signification de son libellé clair.
Un assuré présenté sous tout autre nom
August 2015
Scott Venturo LLP, Alberta

